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Informations juridiques
Raison sociale : SORBONNE UNIVERSITÉ Siège social : 21 rue de l’École Médecine – 75006 Paris Forme juridique : Établissement public national, d’enseignement supérieur et de recherche, à caractère scientifique, culturel et professionnel Siret : 13002338500011 Enregistré sous le numéro de déclaration d’activité : 11755709875 Code APE /NAF : 8542Z Code établissement : 0755890V Numéro […]
15 décembre 2025
Conditions générales de vente
Les conditions générales de vente sont propres à chacun des membres de l’Alliance Sorbonne Université. Elles sont présentes sur leur site ou sur leurs fiches formation. Le fait de passer commande, via l’envoi d’un bulletin d’inscription, d’un courriel, d’un courrier, d’un bon de commande ou d’une convention, implique l’adhésion entière et sans réserve du client […]
15 décembre 2025
RGPD
Politique de confidentialité et de protection des données personnelles de la formation continue de l’Alliance Sorbonne Université (FC ASU) La présente politique de confidentialité et de protection des données personnelles définit et précise la manière dont FC-ASU utilise et protège les informations que vous nous transmettez. À quoi la présente politique de confidentialité et de […]
15 décembre 2025
Mentions légales
Mentions légales Sorbonne université (siège) – Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, dont le siège est situé au 21, rue de l’école de médecine 75006 Paris – téléphone : 01 44 27 44 27 (n° SIRET : 130 023 385 00011) Directrice de la publication Nathalie Drach-Temam, présidente de Sorbonne Université Éditeur David […]
15 décembre 2025
Accessibilité
Mis en ligne en avril 2026, le site d’Alliance Sorbonne Université est non conforme par rapport au référentiel général d’amélioration de l’accessibilité de la normale RGAA 4.1. Alliance Sorbonne Université s’engage à rendre accessible son site internet, conformément à l’article 47 de la loi n°2005-102 du 11 février 2005 et à prendre les moyens nécessaires […]
15 décembre 2025
