Les conditions générales de vente sont propres à chacun des membres de l’Alliance Sorbonne Université. Elles sont présentes sur leur site ou sur leurs fiches formation.
Le fait de passer commande, via l’envoi d’un bulletin d’inscription, d’un courriel, d’un courrier, d’un bon de commande ou d’une convention, implique l’adhésion entière et sans réserve du client ou de l’organisme employeur aux conditions générales de vente.
